Maryse Dubois


De: Maryse DUBOIS
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PAU
Tribunal pour enfants de Bayonne
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bayonne"
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Dubois (Maryse)
principale ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037615089(source JORF)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Maryse DUBOIS, née GLANNAZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat, 11e échelon
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029130909(source JORF)
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Maryse Dubois
responsable du service fonds domestiques et fiducies au département des mandats et des fiducies
Objet:
au nom du directeur général, les correspondances, les mandats de dépenses et les titres de recettes
dans la limite des attributions de leur service respectif
4° a)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965724(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Maryse Dubois
responsable du service fonds domestiques et fiducies au département des mandats et des fiducies
Objet:
au nom de la directrice générale, les correspondances, les mandats de dépenses et les titres de recettes
dans la limite des attributions de leur service respectif
4° a)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856691(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Maryse Dubois
responsable du service fonds domestiques et fiducies au département des mandats et des fiducies
Objet:
les correspondances, les mandats de dépenses et les titres de recettes
dans la limite des attributions de leur service respectif
4° a)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026367847(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Maryse Dubois
responsable du service fonds domestiques et fiducies au département des mandats et des fiducies
Objet:
les correspondances, les mandats de dépenses et les titres de recettes
dans la limite des attributions de leur service respectif
4° a)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026205798(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Maryse Dubois
responsable du service fonds domestiques et fiducies, et à
Objet:
e) Pour le département des mandats et de la fiducie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026077572(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 201228/06/2012
De: Maryse Dubois
responsable de l'unité fonds domestiques et fiducies, et à
Objet:
e) Pour le département des mandats et de la fiducie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455223(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Maryse Dubois
responsable de l'unité fonds domestiques et fiducies, et à
Objet:
e) Pour le département des mandats et de la fiducie
JORFTEXT000025129836(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 201211/01/2012
De: Maryse DUBOIS
présidente du centre d'information sur les droits des femmes et des familles du Limousin
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
I. -
membre titulaire
Remplace:Mme Christiane DELTEIL
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
JORFTEXT000024941654(source JORF)
nomination
11 Décembre 201111/12/2011
De: Maryse Dubois
responsable de l'unité fonds domestiques et fiducies, et à
Objet:
d) Pour le département mandats publics
JORFTEXT000023217486(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 201011/12/2010
De: Dubois (Maryse), épouse Gaborit
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2010-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000023087190(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Maryse Dubois
responsable de l'unité « fonds domestiques et fiducies », et à
Objet:
d) Pour le département « mandats publics »
JORFTEXT000022865818(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Maryse Dubois
responsable de l'unité "fonds domestiques et fiducies”, et à
Objet:
d) Concernant le département "mandats publics”
JORFTEXT000022424455(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Maryse Dubois
responsable de l'unité « fonds et fondations domestiques, contrôle du paiement des opérations d'investissement de la CDC »
Objet:
d) Concernant le département « mandats publics »
JORFTEXT000021923190(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 201006/03/2010
De: Maryse DUBOIS
présidente du CIDFF du Limousin
membre suppléante, pour les régions du groupe B
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
personnalités qualifiées
–
Groupe:
Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
personnalite_qualifiee
MTSF0931187A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Maryse Dubois
Objet:
responsable de l'unité "fonds et fondations domestiques, contrôle du paiement des opérations d'investissement de la CDC” du département "mandats publics”
JORFTEXT000020969057(source JORF)
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Dubois (Maryse)
Objet:
assistant technique
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2005-01-17"
JORFTEXT000000807893(source JORF)
nomination
12 Mai 200512/05/2005
De: Dubois (Maryse)
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes pour la région Limousin
date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000351500(source JORF)
cessation de fonction
18 Mars 199518/03/1995
De: Dubois (Maryse)
déléguée régionale aux droits des femmes du Limousin, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000547976(source JORF)
admission
22 Avril 199422/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.